Mentions légales
Préambule
La connexion et la navigation sur le site http://www.brigittelegrand.com par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.brigittelegrand.com site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible en tout temps sauf en cas de mise à jour conséquente, force majeure, interruption programmée ou non, maintenance.
Article 1 : Édition et hébergement du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.brigittelegrand.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Brigitte LEGRAND - artiste auteur - Contact : brigitte@brigittelegrand.com 0672540671 - Adresse : 2 rue du Sabotier ; 25620 L’HOPITAL DU GROSBOIS.
Identification de l'entreprise : LEGRAND Brigitte - Entrepreneur Individuel - artiste auteur - SIREN : 95154735500010- Adresse postale : 2 rue du Sabotier ; 25620 L’HOPITAL DU GROSBOIS
Directeur de publication et éditeur : Brigitte LEGRAND
Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX FRANCE - Téléphone : Veuillez cliquer ici.
Délégué à la protection des données : Brigitte LEGRAND - brigitte@brigittelegrand.com
Article 2 : Propriété intellectuelle et contrefaçons
Brigitte LEGRAND - artiste auteur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Brigitte LEGRAND - artiste auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 3 : Limitations de responsabilité
Brigitte LEGRAND - artiste auteur ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.brigittelegrand.com
Brigitte LEGRAND - artiste auteur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://www.brigittelegrand.com Brigitte LEGRAND - artiste auteur s’engage à sécuriser au mieux le site http://www.brigittelegrand.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Enfin la responsabilité de Brigitte LEGRAND ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 4 : Liens hypertextes et cookies
Le site http://www.brigittelegrand.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers http://www.brigittelegrand.com .
La navigation sur le site http://www.brigittelegrand.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Vous trouverez des informations sur le paramétrage des principaux navigateurs en vous rendant sur leurs pages d’aide ou en consultant par exemple le site allaboutcookies.org. Votre paramétrage de l’utilisation des cookies peut conduire à limiter votre accès à certains services ou fonctionnalités du site.
Dernière modification des mentions légales : 25 août 2024